Déposée le 7 mai 2010 par la société FABC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « La Tour à Raphaël » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-24 du 18 juin 2010.
Le déposant est la société FABC domicilié(e) "La Galmandière" - 35520 - CHÂTEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 392 111 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.
La marque La Tour à Raphaël a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FABC, SCP - "La Galmandière" - 35520 - CHÂTEAUBOURG - France - SIREN 452392111
PUBLIMARK, Mme DUBREUIL Bernadette - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France
Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2020 n°2743880 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-03-24
Livres, périodiques et revues électroniques ; livres, périodiques et revues enregistrés sur disques, cassettes, bandes magnétiques ou autres supports d'enregistrement électroniques, magnétiques, optiques ou numériques.
Livres, livrets, périodiques, revues, fiches, manuels, albums, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; papeterie.
Publication de livres, de livrets, de revues, de textes, d'images – autres que publicitaires – sur tous supports y compris électroniques ; services de présentation au public d'œuvres littéraires à buts culturels et éducatifs ; éducation et formation.
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